Quel que soit le type de contrat d'assurance, les règles de résiliation sont souvent identiques. La lecture du contrat, bien que fastidieuse, est donc importante et utile. Elle vous aidera à anticiper et à gérer au mieux la fin d'un contrat d'assurance.
Bien relire son contrat
Il vous faut reprendre les conditions générales et les conditions particulières de votre assurance voiture, assurance habitation ou contrat de mutuelle, puis rechercher le paragraphe "résiliation de contrat". Généralement, il se trouve dans les conditions générales.
Ce paragraphe contient toutes les indications dont vous aurez besoin. Pour une résilitation d'assurance réussie avec le minimum de lourdeur administrative, il est conseillé de les suivre à la lettre.
Le principe général de la résiliation
La possibilité de résilier le contrat est offerte chaque année à l'échéance principale sans justification de motif. Vous devrez néanmoins respecter le préavis indiqué pour l'assurance auto, moto, habitation ou autre (souvent deux mois avant l'échéance principale).
Vous devrez aussi suivre le formalisme demandé, à savoir l'envoi d'une lettre d'annulation en recommandé. Précisons de suite qu'il est préférable de garder une copie de cette lettre. En effet, il arrive qu'un courrier, bien que recommandé et envoyé dans les délais, s'égare dans les méandres d'une quelconque administration !
Les principes particuliers de résiliation
En cours d'année, il est également possible de résilier votre contrat dans deux types de cas :
- des évolutions liées à votre vie personnelle et professionnelle : changement de domicile, départ à l'étranger, changement de régime matrimonial, changement de profession ou cessation d'une activité professionnelle,
- des évolutions liées au contrat d'assurance en lui-même : elles proviennent directement de votre assureur automobile, moto ou habitation. Citons à titre d'exemples : la diminution du risque sans diminution de la cotisation ou une augmentation importante de la cotisation hors indexation ou modification légale.
Vous êtes en droit de ne pas accepter ces modifications et de choisir l'annulation de votre assurance. Bien sûr, il vous faudra respecter le délai de préavis indiqué dans les clauses des conditions générales du contrat, et envoyer la lettre de résiliation en recommandé.
La phase suivante consistera à trouver une nouvelle assurance dans le domaine concerné, à solliciter des demandes de devis en comparant les multiples offres disponibles et à faire le bon choix !